L’hippomobilité le retour ?

L’hippomobilité le retour ?   L’hippomobilité c’est quoi ? Un véhicule est qualifié d’hippomobile lorsqu’il est tiré par un ou plusieurs chevaux. C’était le principal moyen de transport jusqu’au XXe siècle. Mais il semble que depuis quelques années il redevienne au gout du jour notamment au travers de l’hippomobilité urbaine : l’utilisation de véhicules…

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Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : le juge administratif étend encore un peu plus la latitude des collectivités quant à la fixation de son montant

Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : le juge administratif étend encore un peu plus la latitude des collectivités quant à la fixation de son montant Par un arrêt du 14 avril 2023 rendu en formation de chambres réunies et publié au recueil Lebon, le Conseil d’Etat a poursuivi l’assouplissement de…

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Des collectivités en « TETE » !

Des collectivités en « TETE » !   Les collectivités territoriales françaises ont la possibilité de s’engager dans une démarche « Territoire Engagé pour la Transition Ecologique » (TETE). Il s’agit d’une stratégie globale d’amélioration continue des pratiques et de la politique des collectivités pour la transition écologique. Ce programme est proposé par l’ADEME,…

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