Climat / Compensation carbone / Décarbonisation / Energie renouvelable / Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

Paris 2024 Olympic and Paralympic Games : analysis of climate and energy ambitions

Paris 2024 Olympic and Paralympic Games : analysis of climate and energy ambitions Even if Paris 2024 Olympic and Paralympic Games are on track to emit less CO2 emissions than in previous editions thanks to various measures implemented, the fact remains that more radical measures would have allowed a much…

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12/08/2024
électricité / Energie renouvelable / EnR / Photovoltaïque / Transition énergétique

Transformer une contrainte réglementaire en un avantage commercial : l’article 40 de la loi « APER », une opportunité camouflée

Transformer une contrainte réglementaire en un avantage commercial : l’article 40 de la loi « APER », une opportunité camouflée L’article 40 de la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables, dite loi « APER » (dont les conditions d’application doivent encore être précisées par…

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28/05/2024
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aides d'Etat / Changement climatique / Décarbonisation / directive / Droit de l'Union européenne / émissions GES / EnR / Europe / juridique / réchauffement climatique / Renewable energy

Le développement des énergies renouvelables face aux aides d’Etat (Partie 2)

La législation européenne en matière d’énergies renouvelables Selon l’UE « les énergies renouvelables sont autant de solutions de substitution aux combustibles fossiles qui contribuent à réduire les émissions de gaz à effet de serre, en diversifiant l’approvisionnement énergétique et en réduisant la dépendance vis-à-vis des marchés des combustibles fossiles, peu fiables…

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27/02/2024
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Image libre de droit
aides d'Etat / Changement climatique / Climate change / directive / Droit de l'Union européenne / émissions GES / Energie renouvelable / EnR / Éolien / European Union / Transition énergétique

Le développement des énergies renouvelables face aux aides d’Etat (Partie 1)

« La réalité de plus en plus solidement établie des changements climatiques et de la dépendance énergétique croissante a souligné la détermination de l’Union européenne (UE) à devenir le premier continent et la première économie climatiquement neutres au monde et à s’assurer que l’énergie consommée est sûre, saine, compétitive, produite…

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16/02/2024
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Mix énergétique / Transition énergétique

Quel mix énergétique pour la France de demain ?

Quel mix énergétique pour la France de demain ? La France utilise quotidiennement plusieurs sources d’énergies dont la quantité peut varier d’un moment à un autre. C’est ce qu’on appelle le mix énergétique. Aujourd’hui ce bouquet énergétique est encore largement dominé par le recours aux énergies fossiles. Dans le cadre…

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13/11/2023
Acceptabilité sociale / Climat-AIr-Energie / Collectivités Territoriales / Développement durable / Energie renouvelable / Transition énergétique

L’absence de corrélation entre les objectifs de transition énergétique régionaux et locaux

La France a pris des engagements internationaux et européens en matière d’énergie et de lutte contre le changement climatique, pour leurs mises en œuvre la France a développé des politiques qui ont été inscrites dans des lois successives, notamment la loi « Grenelle 1 » en 2009, la loi relative à la…

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30/07/2023
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droit / EDF / énergie / Energie renouvelable / Etat

L’affaire « nationalisation » d’EDF : suite (et fin?) 

La nouvelle ministre de la Transition énergétique Agnès Pannier-Runacher a annoncé le 2 juin dernier une possible « nationalisation » d’EDF.  Déjà annoncé par les précédents gouvernements tantôt sous le terme « Projet Hercule » ou « Grand EDF », qu’en est-il aujourd’hui suite aux dernières annonces gouvernementales ?    Pour rappel : En 2019,…

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28/08/2022