La coopération transfrontalière dans le secteur de l’énergie : l’exemple du projet CO2 Inno

  La coopération transfrontalière dans le secteur de l’énergie : l’exemple du projet CO2 Inno   Encouragés par l’Union européenne et par les nécessités concrètes des territoires, de nombreux projets de coopération transfrontalière apparaissent pour le développement des énergies renouvelables. Cet article va s’attacher à présenter comme exemple le projet…

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La lente mise en place des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)

Les ZAEnR visent une prise en main de la politique énergétique nationale à l’échelle locale. La définition des ZAEnR est présentée ci-dessous, suivie de l’exposé des raisons de leur mise en œuvre. Pour finir, les difficultés pratiques de cette procédure expliquant le retard pris pour l’identification de ces zones sont…

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Transformer une contrainte réglementaire en un avantage commercial : l’article 40 de la loi « APER », une opportunité camouflée

Transformer une contrainte réglementaire en un avantage commercial : l’article 40 de la loi « APER », une opportunité camouflée L’article 40 de la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables, dite loi « APER » (dont les conditions d’application doivent encore être précisées par…

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Publication du décret du 8 avril 2024 relatif à l’agrivoltaïsme et aux installations “agri-compatibles” : des fondations posées mais des finitions à effectuer

Publication du décret du 8 avril 2024 relatif à l'agrivoltaïsme et aux installations "agri-compatibles" : des fondations posées mais des finitions à effectuer La publication toute récente du décret n° 2024-318 du 8 avril 2024 a dessiné les bases sur lesquelles le développement de l’agrivoltaïsme et les conditions d’implantation des…

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© MARHARYTA MARKO

ITER et l’avenir de la fusion nucléaire

  Situé à Saint-Paul-lès-Durance dans les Bouches du Rhône, le projet ITER est un titanesque projet international de recherche autour de la fusion nucléaire. Acronyme de « International Thermonuclear Experimental Reactor » (ITER signifiant également "la voie" en Latin), le projet vise à construire le premier réacteur à fusion nucléaire…

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Le développement des énergies renouvelables face aux aides d’Etat (Partie 1)

« La réalité de plus en plus solidement établie des changements climatiques et de la dépendance énergétique croissante a souligné la détermination de l’Union européenne (UE) à devenir le premier continent et la première économie climatiquement neutres au monde et à s’assurer que l’énergie consommée est sûre, saine, compétitive, produite…

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Les apports de la loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables (n° 2023-175)

Les apports de la loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 2023-175) Le 10 février 2022 le président de la République, Emmanuel Macron, tint à Belfort un discours sur l’avenir des énergies en France. À cette occasion, le chef de l’État fixa l’objectif…

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