Lire la suite à propos de l’article Fermeture du détroit d’Ormuz : quelles conséquences juridiques pour les contrats énergétiques et la sécurité d’approvisionnement de l’Union européenne ?
actualités / administration publique

Fermeture du détroit d’Ormuz : quelles conséquences juridiques pour les contrats énergétiques et la sécurité d’approvisionnement de l’Union européenne ?

La fermeture du détroit d’Ormuz pourrait perturber les échanges mondiaux d’énergie. Elle soulève également des interrogations sur l’exécution des contrats énergétiques. Dans quelles conditions un fournisseur peut-il invoquer la force majeure ? Pour l’Union européenne, cette crise révèle aussi les enjeux liés à la sécurité d’approvisionnement. Un détroit essentiel aux…

0 commentaire
30/08/2026
Lire la suite à propos de l’article L’augmentation de l’exposition des pompiers aux risques sanitaires en lien avec la recrudescence des feux de forêts en 2026.
Crédit image : Publication sur la page Facebook des Sapeurs-pompiers de la Côte d’Or - SDIS, 27 juillet 2026.
Feux de forêts / Incendie / maladies profesionnelles / Risques professionnels / Santé / Sapeurs-pompiers

L’augmentation de l’exposition des pompiers aux risques sanitaires en lien avec la recrudescence des feux de forêts en 2026.

Près de 98 000 hectares brûlés au 31 juillet, un record qui dépasse déjà 2003 et 2022,  l'été 2026 restera l'un des plus intenses jamais affrontés par les sapeurs-pompiers français. De la Gironde aux Landes, du Var à l'Île-de-France jusqu’en Ille-et-Vilaine, les foyers se sont multipliés, mobilisant les effectifs de…

0 commentaire
26/08/2026
Lire la suite à propos de l’article Le droit de se taire entre dans la régulation énergétique
Image générée par une IA
Contentieux constitutionnel / droit de l'énergie / Protection des garanties fondamentales / Régulation énergétique

Le droit de se taire entre dans la régulation énergétique

Un régulateur peut-il obliger un opérateur à parler contre lui-même ? Depuis le 6 août 2026, la réponse est non.  Saisi par le Conseil d'État le 17 juin 2026 à la demande de la société Danske Commodities, le Conseil constitutionnel n'avait pas à juger le fond d'une sanction, mais les…

0 commentaire
23/08/2026
Lire la suite à propos de l’article How France Aims to Slash CO2 Emissions Through the SNBC 3 Policy
Changement climatique / Climat / Développement durable / Energie renouvelable / EnR / Environnement / Pollution / Technologie

How France Aims to Slash CO2 Emissions Through the SNBC 3 Policy

Image generated by Artificial Intelligence   Imagine every French citizen slightly reducing their annual CO2 output: this is precisely what SNBC 3 aims to orchestrate... but on a national scale! France has set an ambitious goal: achieving carbon neutrality by 2050. As highlighted by the High Council for the Climate…

0 commentaire
20/08/2026
Lire la suite à propos de l’article Face à l’intensification des incendies : le droit à l’épreuve de l’adaptation des territoires
@Le Monde
Aménagement du territoire / Changement climatique / Droit de l'environnement / Risques naturels

Face à l’intensification des incendies : le droit à l’épreuve de l’adaptation des territoires

« C’est allé très très vite ». Ces quelques mots prononcés par des habitants de Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse, dans l’Aude, permettent de comprendre la violence à laquelle peuvent être confrontées les populations lors d’un incendie majeur. En août 2025, le feu des Corbières avait ravagé près de 17 000 hectares, détruit des…

0 commentaire
17/08/2026