« Comment donc obtenir un effet comparable à celui d’un volcan, sans pour autant se faire sauter soi-même ? Ce qu’en somme père désirait, c’était une sorte de volcan portatif ». En 1960, dans son roman intitulé What we did to father, Roy Lewis illustre de manière humoristique l’angoisse d’un jeune pithécanthrope, préoccupé par la façon de tirer parti de l’énergie du feu sans se brûler. À cette époque, la préoccupation de l’Homo sapiens était de transporter « l’énergie » du feu pour répondre aux besoins d’une famille préhistorique. Aujourd’hui, nous parlons du transport et de la distribution de l’électricité, non pas à travers un petit volcan portatif, mais par le biais des réseaux.
L’émergence et la position privilégiée des énergies renouvelables : des origines à aujourd’hui
Les marchés intérieurs de l’électricité ont été progressivement libéralisés, par étapes, à travers une série de directives européennes mises en œuvre par les États membres, bien que cela n’ait pas toujours été un succès total. Un outil clé dans cet effort a été le droit d’accès des tiers (TPA) aux réseaux, dont ont bénéficié également les nouveaux producteurs d’énergies renouvelables. À travers ce modèle, les producteurs ont la possibilité de conclure des contrats directement avec les consommateurs, renforçant ainsi la concurrence et la formation de prix compétitifs.
Ce type d’accès est déterminant pour la participation des producteurs d’énergies renouvelables au marché de l’électricité. Cependant, il s’est avéré que cela ne suffisait pas. Ainsi, la directive 2009/28/CE prendra le relais, car elle assimile cette connexion entre compétitivité et intégration de l’électricité issue des EnR dans le système énergétique. Avec l’application de cette directive, le droit d’accès prioritaire est désormais introduit.
Un accès prioritaire et un accès garanti au réseau
La notion d’accès au réseau se décline en deux aspects potentiellement difficiles à distinguer. Par conséquent, les États membres ont la possibilité de choisir entre un accès prioritaire ou un accès garanti.
Bien qu’il semble initialement que l’accès prioritaire soit uniquement lié au processus de vente, il converge en fin de compte vers une obligation d’achat, équivalent à un programme de soutien de facto [1]. D’un autre côté, la notion d’accès garanti, bien qu’elle puisse laisser entendre l’existence d’un mécanisme de soutien, puisque l’énergie électrique produite à partir des EnR semble associée aux dispositifs spécifiques, reste directement liée à son intégration sur le marché. Elle n’exige pas nécessairement un soutien, par exemple, par le biais de programmes nationaux d’aide. En résumé, la priorité d’accès doit être comprise comme étant activée dans le cas où les États membres décideraient de mettre en place un système d’obligation d’achat, qui reste toutefois facultatif. Quant à l’accès garanti, il doit être envisagé comme une option autonome et indépendante de tout programme de soutien équivalent.
Raccordement prioritaire et une capacité de raccordement réservée
La directive 2009/28/CE fait également référence au raccordement prioritaire, pour lequel la nécessité de l’accélération est particulièrement soulignée. Le raccordement au réseau, dans une interprétation plus large et extensive, pourrait être considéré comme une dimension de l’accès au réseau et, par conséquent, comme des notions qui se chevauchent et sont interdépendantes. Cependant, le terme raccordement se distingue de celui d’accès. Il est principalement entendu dans un cadre technique comme la connexion physique des équipements au réseau. En ce qui concerne le raccordement, la directive permet aux États membres de « prévoir des raccordements prioritaires ou des capacités de raccordement réservées aux nouvelles installations produisant de l’électricité à partir de sources d’énergies renouvelables ».
Les nouvelles frontières du droit d’accès prioritaire
Le règlement (UE) 2019/943 et la directive (UE) 2019/944 reflètent « des caractéristiques spécifiques favorables à la conception du futur réseau et du marché de l’électricité » [2], tout en incluant des dispositions relatives à la régulation de l’accès au réseau. En ce qui concerne les dispositions relatives à l’accès des tiers, la directive européenne ne renonce pas au système qu’ elle a d’ailleurs choisi et testé de manière continue et pratique pendant de nombreuses années : l’accès réglementé.
Les règles de priorité des EnR ont été entièrement transférées dans le règlement. Cependant, le nouveau cadre juridique européen ne fait plus aucune référence à la priorité d’accès ou de raccordement au réseau pour les installations des EnR. La seule priorité qui existe, bien que réduite, est celle de l’appel, permettant la promotion de l’injection d’électricité provenant des EnR dans le réseau, en dérogation à la règle de priorité économique.
En définitive, initialement guidée par des objectifs ambitieux pour l’intégration des EnR, l’UE prend peut-être conscience de la nécessité de repenser la manière dont elle structure sa politique énergétique, afin de devancer – voire de rattraper – les évolutions. Il est possible que la guerre russo-ukrainienne, qui menace directement la sécurité de l’approvisionnement, ainsi que l’ascension de dirigeants aux opinions révisionnistes et agressives vis-à-vis des EnR, influencent l’Union énergétique, en sapant et affaiblissant davantage la priorité restante. Combien de temps encore pourra-t-elle rester intacte ?
Pour en savoir plus :
1. Nysten, Jana, 2016. Priority Rules for Renewable Energy – Relevance in Times of Direct Marketing. Renewable Energy Law and Policy Review, 7 (2), p. 174.
2. Kerscher, Selina et Arboleya, Pablo, 2022. The key role of aggregators in the energy transition under the latest European regulatory framework. International Journal of Electrical Power & Energy Systems, 134, p. 4.
Étudiant en M2 Droit et gestion des énergies et du développement durable
Avocat inscrit au Barreau de Thessalonique, Grèce
