A partir du 1er janvier 2012, toutes les compagnies aériennes qui opèrent en Europe sont obligées d’acheter des permis de polluer dans le cadre de l’ETS (Emission Trading Scheme), qui est un système d‘échange de quotas d‘émission de gaz à effet de serre visant à lutter contre le réchauffement climatique.
Les plus grandes compagnies aériennes chinoises refusent de payer la nouvelle taxe de l’Union européenne à cause des coûts supplémentaires annuels estimés à 95 millions d’euros.
… lire la suite de l’article : Les compagnies aériennes chinoises s’opposent à la taxe carbone de l’UE
Articles avec le tag ‘Taxe carbone’
Les compagnies aériennes chinoises s’opposent à la taxe carbone de l’UE
Jeudi 26 janvier 2012, par Georgi PAFTIYSKIUn bilan mitigé pour le Grenelle de l’Environnement 1
Mercredi 31 août 2011, par Laurent WaltzerTrois ans après l’adoption du Grenelle de l’Environnement 1 et trois mois après celle du 2ème, soit au mois de Novembre 2010, le Gouvernement a dressé un bilan plutôt positif de son action, mais celui-ci reste néanmoins nuancé lorsqu’on analyse les résultats du sondage IFOP commandé par le Ministère de l’Ecologie pour arriver à cette conclusion.
Pourtant, la forme du Grenelle a plu énormément, l’ensemble des acteurs de la société (associations, élus, entreprises, etc…) a été consulté et a participé, et ce dans un élan de démocratie participative.
… lire la suite de l’article : Un bilan mitigé pour le Grenelle de l’Environnement 1
La taxe carbone annulée par le Conseil constitutionnel
Mercredi 30 décembre 2009, par Christina TodorovaMardi, 29 décembre, le Conseil constitutionnel a annoncé l’annulation de la taxe carbone, et celle-ci n’entrera pas en vigueur le 1er janvier 2010. Le gouvernement a dès lors prévu la présentation d’un dispositif d’urgence et de remplacement le 20 janvier prochain. Selon le Premier ministre François Fillon, le nouveau projet « va tenir pleinement compte des observations du Conseil constitutionnel ».
… lire la suite de l’article : La taxe carbone annulée par le Conseil constitutionnel
La taxe carbone payée par les collectivités sera également compensée
Dimanche 6 décembre 2009, par Christina TodorovaLe Sénat a voté le 1er décembre un amendement au projet de loi de finances pour 2010, instituant un fonds de compensation de la contribution carbone au profit des collectivités territoriales. La création du fonds a été annoncée par M. François Fillon lors du dernier Congrès des Maires de France. Une telle mesure a été précédemment rejetée par les députés, pendant l’examen en première lecture du projet de loi.
Le fonds sera doté de 70 millions d’euros et sera géré auprès de l’ADEME. Il financera « les investissements des collectivités territoriales en matière d’économies d’énergie et de développement durable », a annoncé Chantal Jouanno, secrétaire d’Etat chargée de l’écologie. Le montant du fonds correspond au coût estimé de la taxe carbone pour les collectivités et tient compte de l’exonération dont elles bénéficient pour les transports en commun.
Ce nouveau mécanisme de compensation de la taxe carbone n’est pas sans soulever des inquiétudes.
La sénatrice Fabienne Keller (UMP, Bas-Rhin), rapporteur spécial pour la mission «Ecologie, développement et aménagement durables» s’est montrée favorable au dispositif, tout en soulignant le montant trop faible du fonds, étant donné qu’une évaluation de la commission des finances estime à 140 millions d’euros la charge de la taxe pour les collectivités. Se poserait également le problème de la redistribution des moyens du fonds. Selon Alain Vasselle, sénateur UMP de l’Oise, il faut « veiller à la juste répartition entre les communes rurales et les villes de quelque importance : il est clair que les besoins y seront supérieurs ; il ne faudrait pas que les communes rurales paient sans assurance de retour ». Le sénateur ajoute une interrogation quant à la pertinence de créer une nouvelle commission pour gérer le fonds, alors que « nous avons déjà des commissions départementales chargées de déterminer les domaines et les taux des aides attribuées au titre de la DGE [dotation globale d'équipement] : ne pourraient-elles assumer cette compétence supplémentaire ? ».
En réponse aux inquiétudes exprimées, Chantal Jouanno s’est dite confiante dans la capacité de l’ADEME de bien assurer la gestion du dispositif et a souligné qu’il est possible de prévoir uniquement une estimation des sommes alloués au fonds. Pour cette raison la commission verte qui a été créée aura pour mission de suivre l’évolution de la contribution carbone et de se saisir au plus près de la question.
Un imminent scientifique espère l’échec du sommet de Copenhague.
Samedi 5 décembre 2009, par Mickaël ErricoA moins de deux semaines de l’ouverture officielle du Sommet de Copenhague sur le réchauffement climatique, opposants et fervents défenseurs lancent leurs dernières forces dans la bataille. Parmi les opposants, on retrouve James Hansen, un scientifique de renom reconnu comme le grand-père du réchauffement climatique et il dénonce et s’oppose ouvertement au Sommet de Copenhague.
… lire la suite de l’article : Un imminent scientifique espère l’échec du sommet de Copenhague.
