Premier procès d’un capitaine de navire de croisière en France : la lutte contre la pollution de l’air continue

Port de Marseille, par Barbara KIM

C’est une première en France : une amende de 100 000 euros a été requise lundi 8 octobre à l’encontre d’un capitaine d’un navire de croisière et de sa compagnie. Pour cause, l’ « utilisation, par un navire en mer territoriale, de combustible dont la teneur en soufre est supérieure aux normes autorisées ». En avril dernier, le procureur de la République de Marseille avait engagé des poursuites à l’encontre du capitaine de l’Azura afin de faire respecter les nouvelles normes appliquées par la France en matière d’émission de soufre par les navires. Le jugement a été remis en délibéré le 29 novembre.

Trois associations de protection de l’environnement, parties civiles au procès du capitaine, ont expliqué que le nombre de particules fines autour du port de Marseille était cent fois plus élevé que dans le reste de la ville, mettant directement en cause la teneur en soufre du carburant utilisé par les navires. Selon l’une de ces associations, les émissions de soufre liées au transport maritime seraient responsables de près 60 000 morts prématurés par an en Europe, sachant qu’un navire de croisière pollue autant qu’un million de voitures.

Ce procès symbolique pourrait servir d’exemple aux navires de croisière qui ne se conforment toujours pas à la loi, si des sanctions suffisamment incitatives sont prévues. Cependant, dans cette affaire, la peine maximum encourue par le capitaine est d’un an d’emprisonnement et 200 000 euros d’amende alors qu’en enfreignant la loi, la compagnie aurait réalisé une économie d’un montant de 2 millions d’euros…

Si les sanctions ne sont parfois pas assez sévères, certains prennent conscience de l’urgence et se donnent les moyens de s’aligner sur les nouvelles normes. La troisième compagnie internationale de transport maritime, CMA CGM, a fait construire 9 porte-conteneurs qui seront propulsés au gaz naturel liquéfié, permettant de réduire de 99 % les émissions de soufre et de particules fines. Aussi, des zones des contrôle des émissions de soufre existent pour veiller à ce que les navires respectent les normes. Une telle zone n’existe pas encore en Méditerranée, des études sont en cours en vue d’en créer une prochainement avec l’encouragement des associations environnementales et des élus. Enfin, pour réduire les émissions des navires à quai, le port de Marseille a récemment installé à quai un dispositif d’alimentation électrique.

L’ensemble de ces actions est inévitable à l’heure ou l’Agence Européenne de l’Environnement tire la sonnette d’alarme : « la pollution atmosphérique dépasse toujours les limites établies par l’Union européenne et les lignes directrices de l’Organisation mondiale de la santé ».

Sources :

Convention MARPOL

Directive 2012/33/UE modifiant directive 1999  en application de l’annexe VI de la convention MARPOL

Loi 2015 sur la transition énergétique adoptée dans le cadre de la mise en œuvre des Accords de Paris

Ordonnance du 26 décembre 2015 transposant la directive 2012/33/UE en ce qui concerne la teneur en soufre des combustibles marins

Marseille asphyxiée par les bateaux de croisière, Le Monde, 24/11/2017

Réduire les pollutions du transport maritime : un défi clé dans la lutte contre le réchauffement climatique, IRIS France, 22/02/2018

Le procès du navire de croisière Azura pour pollution de l’air renvoyé à octobre 2018, Sciences et Avenir, 09/07/2018

La pollution de l’air responsable de 422 000 décès prématurés en Europe, Le Monde, 29/10/2018

A propos de Barbara KIM

Vous aimerez aussi...

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.