L’éponge Oléo

 

L’un des grands problèmes de l’exploitation d’hydrocarbures est la pollution. Celle-ci peut prendre différentes formes dont la plus connue est l’émission dans l’atmosphère de particules pouvant être nocives pour la santé. Une autre forme de pollution qui a d’ailleurs déclenché le processus de prise en compte de l’environnement dans les activités industrielles (notamment le rapport Brundtland de 1987 publié à la suite de l’échouement d’un navire pétrolier à proximité des côtes de l’Alaska) est la pollution marine. En effet, des accidents durant l’exploitation (le plus souvent le transport) en mer d’hydrocarbures causent en moyenne un déversement de 4.9 millions de litres de ces produits dans les milieux marins par an ce qui a un effet doublement néfaste: économique et écologique.

Par conséquent le grand accident du 20 avril 2010 sur la plateforme pétrolière Deepwater Horizon dans le Golfe du Mexique a abouti à une fuite de 780 millions de litres de pétrole dans l’océan Atlantique. Face à cette situation, les chercheurs ont travaillé sur des solutions proportionnées. D’où un cadre juridique pour la réparation du préjudice environnemental (I) et une réponse matérielle (II).

 

  1. Un cadre juridique

Le droit s’est attardé ces dernières années sur les questions de l’environnement et en particulier sur la protection des fonds marins, notamment vis-à-vis des activités humaines.

En premier lieu d’un point de vue communautaire, la directive 2013/30/UE du Parlement Européen et du Conseil de L’Union Européenne relative à la sécurité des opérations pétrolières et gazières en mer souligne la nécessité de prendre en compte la faune et la flore marines à l’occasion d’activités anthropiques en milieu marin propices d’affecter ce milieu. Le principe du pollueur-payeur est rappelé dans les notes préliminaires et celui de prévention des risques lies aux opérations susmentionnées est traité dans le chapitre deuxième de la directive, notamment dans son article 3 §1). Le paragraphe 3 du même article souligne la nécessité de mettre en place des mesures afin de limiter autant que possible les effets d’accidents majeurs sur l’environnement et sur la santé humaine. Par conséquent, les exploitants de pétrole et de gaz en milieu marin doivent se prémunir des garanties financières et techniques corrélatives.  L’article 4 §2 C) évoque en outre la couverture de tout préjudice économique pouvant survenir à la suite de ces activités et dont l’exploitant pourra être tenu responsable. L’article 7 quant à lui se réfère explicitement au préjudice écologique de la directive 2004/35/CE. Pour que le préjudice écologique se vérifie, un fait préjudiciable suivi d’un dommage écologique ainsi qu’un lien de causalité entre les deux premiers doivent être prouvés. Par exemple, la société pétrolière British Petroleum (BP) qui s’est avérée responsable de la catastrophe Deepwater Horizon a été poursuivie pour négligence par la justice américaine du fait du déversement de millions de litres de pétrole dans les fonds marins du golfe du Mexique (fait préjudiciable). Le préjudice ainsi causé à la faune et flore marines (préjudice écologique) a été imputé à BP et reconnu par elle (lien de causalité). A l’issu de l’affaire, les poursuites contre BP sont tombées après un accord conclu avec l’Etat Fédéral américain concluant au paiement par la société d’une indemnisation au civil de plus de 16 milliards de dollars. Hormis ce montant, BP aurait versé 14 milliards de dollars pour des travaux de nettoyage en réparation du seul préjudice écologique, car en effet, le droit interne privilégie une réparation en nature du préjudice.

En second lieu, en droit interne, la directive 2013/30/UE a été transposée par le décret n°2016-1304 du 4 octobre 2016. L’article 7-1 du décret relate notamment le principe de prévention de risques majeurs et l’article 14 la procédure à suivre en cas d’incident ou accident portant en outre atteinte, conformément à l’article 161-1 du code minier, ‘’à la protection des espaces naturels et des paysages, de la faune et de la flore, des équilibres biologiques et des ressources naturelles’’. Par ailleurs, la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages introduit entre autres les articles 1246 à 1252 du code civil propres au préjudice écologique. L’article 1249 dispose dans son alinéa premier :’’ La réparation du préjudice écologique s’effectue par priorité en nature’’. Voici donc le principe et c’est à cela que nous allons nous attarder en mettant en exergue une des solutions en cas de marée noire: l’Oleo Sponge ou l’éponge Oléo.

 

  1. Une réponse matérielle

Apres la catastrophe du Deepwater Horizon de 2010 et le préjudice qui en a découlé, en particulier pour l’environnement, les chercheurs se sont mis à la tâche de trouver des solutions pour remédier aux dommages. Face à la problématique de la pollution des fonds marins par le pétrole ou dérivés, des chercheurs américains du Laboratoire National d’Argonne et du Bureau des Sciences du Ministère de l’Énergie des États-Unis ont mis au point une éponge qui serait capable d’absorber ces produits en fond marin. Cette avancée est remarquable vu que les techniques pour traiter les hydrocarbures en surface existent déjà alors qu’en profondeur, elles sont plus problématiques. De plus les techniques existantes ne permettent la récupération à fin utile du pétrole. L’Oleo Sponge pouvant absorber 90 fois son poids en pétrole va quant à elle permettre son recyclage et sa réutilisation ce qui impliquerait un double bénéfice pour la société pétrolière éventuellement responsable d’une catastrophe pétrolière en mer : limiter les dommages qu’elle aura subi directement par la perte de pétrole et se conformer pleinement à ses obligations par une réparation en nature du préjudice écologique. Un autre avantage de l’Oleo Sponge est qu’elle est réutilisable et permet donc de limiter les impacts environnementaux du fait de sa fabrication. L’éponge a d’ailleurs résisté à des centaines de tests en gardant la même efficacité.

Mais quelle est donc cette éponge ?

La structure de l’Oleo Sponge est la mousse de polyuréthane retrouvée dans les coussins. Dans les nanoparticules de la mousse précitée, les deux scientifiques Seth Darling et Jeff Elam ont réussi à injecter des molécules d’oxyde métallique caractérisées par leur capacité à attirer et retenir les molécules de pétrole. Cette perspective offre ainsi une grande flexibilité puisque la structure peut être injectée de molécules différentes à même d’absorber des produits autres que les hydrocarbures.

L’Oleo Sponge devrait maintenant être adoptée et testée à plus grande échelle pour que son efficacité et sa fiabilité en tant qu’alternative sérieuse au problème des marées noires puissent être vérifiées.

 

En conclusion, bien que la meilleure solution à la réparation du préjudice écologique soit bien d’éviter le préjudice lui-même en respectant fermement le principe de prévention, voire de précaution, une réparation en nature reste à préconiser en cas d’accident. Cela permettrait justement de rendre à la nature ses droits, et par ricochet à l’Homme ceux de l’Homme, peut-être en partie grâce à une éponge ?

Sources :

         https://www.wedemain.fr/Oleo-Sponge-l-eponge-qui-va-nettoyer-nos-oceans-en-absorbant-les-hydrocarbures_a2584.html

         Legifrance.gouv.fr

         Eur-lex.europa.eu

         http://www.surfrider.eu/en/deepwater-horizon-hitch-over-troubled-water/

         http://www.novethic.fr/empreinte-terre/pollution/isr-rse/deepwater-horizon-le-proces-bp-aura-t-il-lieu-139303.html

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