Les impôts locaux vont encore s’alourdir avec la taxe sur les déchets

Avec les nouvelles règles de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) issues du Grenelle de l’environnement, les contribuables locaux déjà victimes de la hausse des taxes foncières et d’habitation risquent de voir en plus augmenter le montant de leur taxe d’enlèvement des ordures ménagères (Teom) d’ici à 2015.

Ayant déjà doublé en 2009, passant à 15 euros à taux plein, la TGAP atteindrait en effet 40 euros en 2015 selon les instructions du Grenelle, soit une augmentation de 2 ou 3 points sur la Teom. D’après une enquête de l’Amorce,  association d’élus spécialisés, lorsque les intercommunalités répercuteront la TGAP sur les feuilles d’impôts l’année prochaine, chaque habitant aura à payer entre 0,50 et 10 euros de plus.

Pour limiter cet emballement fiscal, l’Amorce propose un “gel de la nouvelle TGAP, et ce tant que les 24 autres engagements du Grenelle n’auront pas été mis en œuvre”, accompagné d’une soustraction de 200 kg d’ordures par habitant et par an à la masse taxable. Les élus locaux espèrent par ailleurs voir l’évolution de la TGAP en une  taxe plus graduée, permettant ainsi aux collectivités de mieux gérer leurs actions en faveur du recyclage et de la valorisation.

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